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Carte D'identité Francaise Recto Verso : Https Formalites Sireniti Fr Sites Default Files 2017 01 Piecesjustificatives Pdf : Ce numéro vous évitera de devoir envoyer un dossier papier à la fin de la démarche en ligne.. Joindre une photocopie de : O recto de l'avis d'imposition* orphelin(e) de guerre de 60 ans et plus. Ce numéro vous évitera de devoir envoyer un dossier papier à la fin de la démarche en ligne. Page d'information de votre passeport ou recto de votre permis de séjour en cours de validité. Si présence de cohéritiers il faut une lettre de désistement en faveur du nouvel acquéreur avec une copie d'une pièce d'identité) photocopie du certificat d'assurance du véhicule en cours de validité
O carte de ressortissante de l'onac de veuve d'ancien combattant (lors de la 1ère demande de forfait). Recto/verso de votre carte d'identité française ou européenne. Page d'information de votre passeport ou recto de votre permis de séjour en cours de validité. Si présence de cohéritiers il faut une lettre de désistement en faveur du nouvel acquéreur avec une copie d'une pièce d'identité) photocopie du certificat d'assurance du véhicule en cours de validité Photocopie recto/verso de la carte grise;
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O carte de ressortissante de l'onac de veuve d'ancien combattant (lors de la 1ère demande de forfait).
Page d'information de votre passeport ou recto de votre permis de séjour en cours de validité. La carte d'identité du pays d'origine n'est pas acceptée. O carte de ressortissante de l'onac de veuve d'ancien combattant (lors de la 1ère demande de forfait). O carte de ressortissant(e) de l'onac ou livret de famille ou extrait de naissance (lors de la 1ère demande de forfait). Recto/verso de votre carte d'identité française ou européenne. O recto de l'avis d'imposition* orphelin(e) de guerre de 60 ans et plus. Photocopie recto/verso de la carte grise; Ce numéro vous évitera de devoir envoyer un dossier papier à la fin de la démarche en ligne. Si vous êtes né(e) hors de france, même si vous être français, vous devez joindre obligatoirement un justificatif d'identité (photocopie lisible recto/verso d'une pièce officielle comportant de préférence votre filiation). Joindre une photocopie de : Si présence de cohéritiers il faut une lettre de désistement en faveur du nouvel acquéreur avec une copie d'une pièce d'identité) photocopie du certificat d'assurance du véhicule en cours de validité Carte d'identité française ou passeport européen si vous êtes ressortissant de l'union européenne, carte de séjour et passeport du pays d'origine sinon. • une pièce d'identité scannée recto et verso • une photo d'identité conforme ⁃ si vous souhaitez faire une demande 100% en ligne (non obligatoire), utilisez le service "ephoto", agréé ants pour obtenir un votre numéro "ephoto".
O carte de ressortissante de l'onac de veuve d'ancien combattant (lors de la 1ère demande de forfait). Ce numéro vous évitera de devoir envoyer un dossier papier à la fin de la démarche en ligne. • une pièce d'identité scannée recto et verso • une photo d'identité conforme ⁃ si vous souhaitez faire une demande 100% en ligne (non obligatoire), utilisez le service "ephoto", agréé ants pour obtenir un votre numéro "ephoto". Carte d'identité française ou passeport européen si vous êtes ressortissant de l'union européenne, carte de séjour et passeport du pays d'origine sinon. O carte de ressortissant(e) de l'onac ou livret de famille ou extrait de naissance (lors de la 1ère demande de forfait).
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Une photographie de votre pièce d'identité à télécharger depuis votre équipement.
O carte de ressortissante de l'onac de veuve d'ancien combattant (lors de la 1ère demande de forfait). Recto/verso de votre carte d'identité française ou européenne. Carte d'identité française ou passeport européen si vous êtes ressortissant de l'union européenne, carte de séjour et passeport du pays d'origine sinon. Ce numéro vous évitera de devoir envoyer un dossier papier à la fin de la démarche en ligne. O recto de l'avis d'imposition* orphelin(e) de guerre de 60 ans et plus. Le quitus fiscal n'est pas obligatoire pour les véhicules agricoles en provenance d'un état membre de l'union européenne. Page d'information de votre passeport ou recto de votre permis de séjour en cours de validité. 3) un justificatif de domicile daté de moins de 3 mois au jour de l'examen. Si vous êtes né(e) hors de france, même si vous être français, vous devez joindre obligatoirement un justificatif d'identité (photocopie lisible recto/verso d'une pièce officielle comportant de préférence votre filiation). Une photographie de votre pièce d'identité à télécharger depuis votre équipement. Si présence de cohéritiers il faut une lettre de désistement en faveur du nouvel acquéreur avec une copie d'une pièce d'identité) photocopie du certificat d'assurance du véhicule en cours de validité • une pièce d'identité scannée recto et verso • une photo d'identité conforme ⁃ si vous souhaitez faire une demande 100% en ligne (non obligatoire), utilisez le service "ephoto", agréé ants pour obtenir un votre numéro "ephoto". Joindre une photocopie de :
Page d'information de votre passeport ou recto de votre permis de séjour en cours de validité. Le quitus fiscal n'est pas obligatoire pour les véhicules agricoles en provenance d'un état membre de l'union européenne. Recto/verso de votre carte d'identité française ou européenne. O recto de l'avis d'imposition* orphelin(e) de guerre de 60 ans et plus. Photocopie recto/verso de la carte grise;
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3) un justificatif de domicile daté de moins de 3 mois au jour de l'examen carte d'identité. Photocopie recto/verso de la carte grise;
